Ethique de l’E-business - Travail de groupe 2008


Membres du groupe : Cardon Sara - Calvo Gil Pablo - Genot Stéphane - Hames Melvin - Hilbert Chris - Jungels Marc - Lameiras Portelinha Daniel - Leesch Catherine - Mercier Geoffroy - Stremler Thierry

Résumé du travail

Vers la fin des années 90, l’avènement de nouvelles technologies de communication a bouleversé les habitudes de toute une génération. La technologie informatique qui était autrefois réservée à des centres de recherche à cause de son prix et de sa consommation d’espace, s’est généralisée à ce que presque tous les ménages des pays développés en disposent. Très vite après cette généralisation de l’Internet, le secteur de l’E-business s’est développé à une vitesse vertigineuse. Dès lors de nombreux problèmes éthiques sont apparus. Le droit n’a pas été capable d’arbitrer ces conflits en raison de son caractère obsolète ou des limites d’applications des diverses législations nationales.
A ceci s’ajoute le fait qu’il n’existe pas de contrôle réel par un organe de contrôle supranational. L’autocontrôle des créateurs de sites devient alors d’autant plus important.

Dans les rapports commerciaux tout comme pour l’E-business, la confiance et l’honnêteté ont été perçues comme des éléments essentiels afin d’établir une relation d’affaire entre un vendeur et un acheteur. Il s’agit d’une valeur éthique fondamentale, mais qui dans le contexte de dématérialisation des relations dans le cadre d’Internet, peut être négligée voir même violée. Notre travail aborde cette problématique de façon plus concrète en étudiant les principaux domaines où de tels conflits éthiques peuvent survenir.

Premièrement, le non-respect de la propriété intellectuelle et des droits d’auteurs est une source importante de conflits éthiques. A cause des dispositions techniques du réseau, un domaine ne peut être utilisé que par une firme, ce qui peut causer des problèmes car dans l’économie ordinaire deux firmes peuvent porter le même nom. L’affaire d’Hasbro qu’on a étudié illustre très bien la problématique. De plus, le non-respect des droits en ne citant pas les auteurs principaux, ou en téléchargeant des œuvres protégées par les droits d’auteurs ainsi que la réaction de mener des plaintes civiles des ayants droits est un autre champ de conflit éthique. De même, le plagiat ou le téléchargement d’œuvres protégées sont également à l’origine de nombreux conflits, et entraînent souvent des représailles de la part des ayants droits par le biais d’action en justice.

Ensuite, avec l’avènement de l’E-business, la problématique de fraude est devenue de plus en plus en plus importante. La dématérialisation des relations rend possible toute une série de pratiques frauduleuses, dont on ne retrouve pas d’équivalents dans l’économie ordinaire. Le problème de la confiance entre l’acheteur et le vendeur sur des plateformes comme EBay est l’élément clef pour les conflits éthiques. De plus, parce que plusieurs millions de personnes naviguent sur Internet, des pratiques de fraudes automatisées comme le « phishing » ou le « scam » sont largement profitables pour les escrocs, d’autant plus qu’il est très difficile de les repérer dans la pratique. Le vol d’informations personnelles par des chevaux de Troyes ou d’autres bots s’inscrit dans la même problématique. Cependant, l’exemple de Paypal montre que des firmes privées prennent des initiatives pour réduire ce problème général de confiance et améliore la sécurité des relations commerciales.

Pour terminer, la confidentialité et la protection des données personnelles est une autre source de conflits éthiques. En naviguant sur Internet ou en achetant dans des magasins en ligne, on doit souvent remplir un formulaire via lequel on confie toute une série d’informations personnelles qui sont alors stockées et gérées par ces entreprises. Le cas de DoubleClick pose le cadre de la problématique et montre l’envergure de la vente de ces informations privées. Le cas de Toysmart montre que ces informations peuvent être vendues à des tiers, même si la société s’est engagée à ne pas les vendre.

Finalement, le rapport aborde la problématique du spam, c’est-à-dire l’envoi de messages publicitaires non voulus et leur impact économique non négligeable. Le rapport a montré que les problèmes éthiques de l’E-business sont encore loin d’être réglés, et que la législation n’est pas capable d’empêcher la formation de tels problèmes éthiques.

Conclusions

Le développement de l’E-business a donc engendré de nombreuses sources de conflits éthiques, et ce malgré le fait que les autorités responsables à travers le monde en avaient très vite saisi le danger et senti les problèmes potentiels qui pourraient survenir. Le règlement de ces conflits par les instances juridiques restent encore compliqué en raison du caractère encore flou de la législation et surtout de la difficulté à gérer des problèmes qui proviennent d’un monde sans frontières et dématérialisé avec des règlements nationaux et non harmonisés au niveau international. En ce qui concerne la propriété intellectuelle et les droits d’auteurs, les ayants droits ont de plus en plus recours aux tribunaux afin d’obtenir réparation. Et même si la justice règle ces conflits en dictant sa sentence, il reste à ce sujet de nombreuses interrogations qui alimentent des débats très animés, notamment sur le téléchargement. Ici aussi les avis diffèrent en fonction de la vision que l’on a de ce que devrait être cet outil formidable et encore nouveau qu’est l’Internet.

Un autre problème relatif à l’E-business est celui des différents moyens qui ont été développés pour frauder ou arnaquer les consommateurs. Ici ce qui importe dorénavant ce n’est pas la réponse pénale à de telles pratiques mais bien de trouver le moyen d’assurer la sécurité dans les échanges commerciaux sur le net. Le système Paypal est une initiative qui va dans ce sens. Plus le consommateur aura confiance et se sentira en sécurité, plus le commerce sur Internet pourra se développer et les affaires se multiplier.

Enfin la confidentialité et la protection des données personnelles sont, on l’a vu, au cœur d’une préoccupation éthique importante. Toutes les associations de défense des consommateurs s’insurgent lorsqu’elles apprennent la vente d’une base de données « clients » de la part d’une entreprise. Aussi, il est beaucoup plus facile de porter atteinte à la confidentialité dont doit bénéficier toute personne physique dans ce monde virtuel qu’est l’Internet. Le commerce de ces données confidentielles est d’autant plus révoltant. De même, on peut soutenir qu’il n’est pas admissible qu’un utilisateur d’Internet soit à tout moment bombardé de publicités intempestives ou voie sa boîte mail polluée chaque jour par des dizaines d’emails publicitaires.

Pour conclure, il faut rappeler que l’Internet et donc l’E-business sont encore très nouveaux, et que forcément ils soulèvent des questions éthiques qui n’ont pas encore trouvé de réponses définitives. Le plus grand défi réside dans l’harmonisation des législations relatives à ces domaines. Il faudra également que les entreprises qui s’engagent dans l’e-commerce fassent face à leurs responsabilités et développent des politiques et des codes de conduite.
Plus la protection des consommateurs sera assurée, plus l’utilisateur aura confiance et plus les échanges commerciaux via Internet pourront se développer.

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